🛡 Les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) et les Mentions légales version intégrale 🛡
🛡 Les Conditions Générales
d'Utilisation (CGU)
et
les Mentions légales
version intégrale 🛡
Auteure Séverine Abdellaoui-Chatelain
(18 juillet 2026)
📰Chronologie Éditoriale
🙂Welcome
Bienvenue sur ces deux espaces consacrés à l'histoire.
Avant de poursuivre votre lecture, nous vous invitons à prendre connaissance des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) et des Mentions légales. Elles précisent les règles applicables à la consultation des deux blogs, la protection des contenus publiés, les conditions de leur utilisation ainsi que les engagements de l'auteure en matière de recherche, de transparence et de respect du droit de la propriété intellectuelle.
📑 Sommaire synthétique
🛡 Les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et Mentions légales
Version intégrale – Séverine Abdellaoui-Chatelain – 18 juillet 2026
📰 Chronologie éditoriale
- Création, mise en ligne et historique du document
1. 📜 Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
- Objet et acceptation des conditions
- Propriété intellectuelle et protection des contenus
- Protection du projet de recherche et des deux blogs
- Illustrations réalisées avec assistance de l’intelligence artificielle
- Conditions de consultation, citation et réutilisation
- Responsabilité et mises à jour
2. 🛡 Mentions légales
- Identification des blogs et de l’auteure
- Historique et antériorité des travaux
- Protection juridique des créations
- Utilisation de l’intelligence artificielle
- Responsabilité éditoriale
3. 📎 Annexes
- Protocole de présentation des futures publications
- Condensé des CGU et Mentions légales
- Notice bibliographique, indexation et cotation Dewey (ADN de l’information)
4. 📚 Bibliographie et ressources
- Droit d’auteur et propriété intellectuelle
- Recherche historique et humanités numériques
- Édition numérique et intelligence artificielle
- Sources institutionnelles
5. ⚠️Note de l’auteure : démarche documentaire et limites du document
© Séverine Abdellaoui-Chatelain – Tous droits réservés
1 partie
👋 Conditions Générales d'Utilisation (CGU) des Blogs 📜
Premier blog : Les Trois Espaces de l’Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle,Conteurs d'Histoire
Deuxième blog Les Cahiers Historiques de Corbie : Monographies d’ici et d’ailleurs
Article 1. Objet et acceptation des conditions
🔹️1.1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent les conditions d'accès, de consultation et d'utilisation des deux blogs édités par Séverine Abdellaoui-Chatelain :
📜Les Trois Espaces de l'Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle – Conteurs d'Histoire ;
📜Les Cahiers Historiques de Corbie : Monographies d'ici et d'ailleurs.
Elles s'appliquent à l'ensemble des contenus publiés sur ces deux blogs, notamment les textes, travaux de recherche, illustrations, panneaux documentaires, compositions graphiques, photographies, vidéos et, plus généralement, à toute création originale qui y est diffusée.
🔹️1.2. Acceptation
La consultation des deux blogs implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions par l'utilisateur.
🔴 Article 2. Propriété intellectuelle (Droit d'auteur)
L'ensemble des contenus publiés sur les deux blogs est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle (CPI)
🔹️2.1. Contenus rédactionnels
Les articles, études, développements, analyses, textes, notices, introductions, annexes, commentaires, structures rédactionnelles et, plus généralement, l'ensemble des contenus textuels publiés sur les deux blogs constituent des créations intellectuelles originales de Séverine Abdellaoui-Chatelain.
🔹️2.2. Protection du projet de recherche
Le projet de recherche intitulé « L'Abbaye de Corbie : les moines et leur environnement urbain du XIIe au XVe siècles », ainsi que sa formulation originale, sa structure scientifique, son organisation documentaire, ses développements, ses analyses et les différentes formes de son expression, constituent une création intellectuelle originale de l'auteure Séverine Abdellaoui-Chatelain.
🛡Afin d'établir l'antériorité de ce projet de recherche, son sujet a fait l'objet d'un dépôt à des fins probatoires auprès d'un commissaire de justice le 28 octobre 2022. Le document déposé mentionne que la naissance conceptuelle du projet de recherche remonte au mois de juin 1996, date à laquelle cette démarche scientifique a été engagée.❗️
Les éléments originaux composant cette création sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Les formalités de protection mentionnées dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation et Mentions légales viennent compléter cette protection.
🔹️2.3. Protection des deux blogs
Les blogs « Les Trois Espaces de l'Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle – Conteurs d'Histoire » et « Les Cahiers Historiques de Corbie : Monographies d'ici et d'ailleurs » constituent des créations éditoriales originales de Séverine Abdellaoui-Chatelain.
🛡Le premier blog a fait l'objet d'un dépôt à des fins probatoires le 28 octobre 2022, afin d'établir son antériorité. Le document déposé précise que ce blog a été créé pour diffuser les travaux du projet de recherche « L'Abbaye de Corbie : les moines et leur environnement urbain du XIIe au XVe siècles », dont la naissance conceptuelle remonte au mois de juin 1996. ❗️
🛡Le second blog, « Les Cahiers Historiques de Corbie : Monographies d'ici et d'ailleurs », a fait l'objet d'un dépôt permettant d'établir son antériorité le 17 juillet 2026, date de sa création.❗️
L'architecture, l'organisation documentaire, la présentation, la ligne éditoriale, la sélection et l'agencement des contenus, ainsi que les différents éléments composant ces deux blogs, résultent d'un travail personnel de conception réalisé par Séverine Abdellaoui-Chatelain.
🔹️2.4. Panneaux d'illustrations et de titres
Les panneaux d'illustrations, panneaux de titres et compositions documentaires constituent des créations originales réalisées par l'auteure.
Leur protection porte notamment sur leur conception, leur organisation documentaire, leur présentation graphique et les illustrations qu'ils intègrent, qu'elles soient photographiques, artistiques ou réalisées avec l'assistance d'une intelligence artificielle.
🔹️2.5. Protection des contenus
Sauf dans les cas expressément prévus par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion, publication ou réutilisation, totale ou partielle, des éléments originaux mentionnés au présent article est interdite.
Les éléments originaux mentionnés au présent article bénéficient de la protection prévue par le Code de la propriété intellectuelle.
© Séverine Abdellaoui-Chatelain – Tous droits réservés.
🔴 Article 3. Dispositions spécifiques relatives
aux illustrations réalisées
avec l'assistance de l'intelligence artificielle (IA)
🔹️3.1. Transparence sur le procédé de création
Certaines illustrations publiées sur les deux blogs sont réalisées avec l'assistance d'un outil d'intelligence artificielle, notamment la plateforme Gemini et ChatGPT.
L'intelligence artificielle est utilisée comme un outil technique de création au service d'un projet documentaire, historique et artistique conçu par l'auteure.
Chaque illustration résulte d'un processus comprenant des recherches préalables, des choix iconographiques, la rédaction d'instructions de création (prompts), des sélections successives, des ajustements éventuels et une validation finale par l'auteure Séverine Abdellaoui-Chatelain.
🔹️3.2. Apport créatif de l'auteure
Les éléments textuels constituant les instructions de création (prompts), lorsqu'ils présentent un caractère original, ainsi que les choix de conception, de direction artistique, de sélection, d'organisation et de validation des illustrations, relèvent de l'apport créatif de l'auteure Séverine Abdellaoui-Chatelain.
🛡 Ces éléments sont susceptibles de bénéficier de la protection prévue par le Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des conditions posées par le droit applicable.❗️
🔹️3.3. Transparence et absence d'intention de reproduction
Les illustrations générées avec l'assistance d'une intelligence artificielle sont créées à partir d'un procédé algorithmique.
L'auteure agit en toute transparence en indiquant systématiquement lorsque des illustrations ont été réalisées avec l'assistance d'une IA.
❗️Toute ressemblance fortuite avec une personne, une œuvre, une photographie ou toute autre création préexistante n'est ni recherchée ni intentionnelle et peut résulter du fonctionnement du système génératif utilisé.❗️
🔹️3.4. Utilisation des contenus
Les textes, prompts, illustrations, panneaux documentaires et compositions graphiques publiés sur les deux blogs constituent des éléments du contenu éditorial de l'auteure.
🛡Leur utilisation est soumise aux présentes Conditions Générales d'Utilisation ainsi qu'aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
🛡Leur reproduction ou leur réutilisation ne peut intervenir que dans les cas expressément prévus par la loi.
🔹️3.5. Mention de crédit
Lorsque les illustrations sont présentées sur le blog, elles sont accompagnées de la mention suivante :
« Image créée avec l'assistance de l'IA (Gemini) – © Séverine Abdellaoui-Chatelain. »
Ou
Image créée avec l'assistance de l'IA (ChatGPT)– © Séverine Abdellaoui-Chatelain. »
Cette mention identifie l'origine du procédé de création ainsi que l'auteure du projet éditorial, documentaire et artistique.
🔹️3.6. Conditions d'utilisation des images IA
L'utilisation et la reproduction de ces images sont soumises aux mêmes interdictions que l'ensemble du contenu des deux blogs (voir Article 2).
🛡Sauf dans les cas expressément prévus par la loi, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, de ces illustrations est interdite.❗️
🔴 Article 4. Consultation et inspiration
Nous encourageons l'utilisateur à consulter le contenu des deux blogs et à s'en inspirer pour ses propres recherches.
🛡Nous rappelons toutefois que cette consultation s'inscrit dans le cadre légal de la propriété intellectuelle décrit dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation.❗️
🔹️4.1. Exception de courte citation
Conformément à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations des textes du blog sont autorisées, sous réserve que soient clairement indiqués :
🔸️le nom de l'auteure : Séverine Abdellaoui-Chatelain
🔸️Le titre de l'article cité ;
🔸️Pour le blog principal : le nom du blog ou de l'un de ses Espaces ;
🔸️Pour l’autre blog : juste le nom de ce dernier
🔸️l'URL directe de la page concernée.
🔹️4.2. Interdictions
🛡❗️Toute utilisation commerciale, diffusion massive, adaptation ou reproduction intégrale des contenus (travaux de recherche, textes et visuels) est proscrite.❗️
📣😡 Tout usage ne respectant pas les présentes Conditions Générales d'Utilisation est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
🔴 Article 5. Information complémentaire
🤔 Pour obtenir des informations plus détaillées sur les droits et le statut des différents contenus publiés sur le blog, l'utilisateur est invité à consulter le document officiel :
📜Pour les Trois Espaces de l’Abbaye
« Droits et statuts des Trois Espaces consacrés à l'Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle... Conteurs d'Histoire », épinglé de manière permanente depuis sa dernière modification le 27 avril 2023. (Rechercher l’article dans l’onglet Archive à son mois et jour de parution)
📜Pour les Cahiers Historiques de Corbie
"Les Cahiers de Corbie Présentation, Cadre légal et Engagement de transparence » épinglé depuis sa date de parution le 18 juillet 2026, dans le menu latéral accessible en cliquant sur les trois lignes parallèles en haut à gauche.
🔴 Article 6. Responsabilité
et exactitude des informations
🔹️6.1. Rigueur scientifique
L'auteure apporte le plus grand soin à la véracité des faits historiques et à la qualité des recherches présentées sur les deux blogs.
Toutefois, les contenus sont fournis à titre informatif et dans un but de partage culturel.
🔹️6.2. Limitation de responsabilité
L'auteure ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, omissions ou d'une interprétation divergente des données historiques par l'utilisateur.
De même, elle ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient.
🔹️6.3. Mise à jour et version des présentes Conditions Générales d'Utilisation
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation, initialement publiées le 28 octobre 2022, ont fait l'objet de plusieurs révisions. La présente version, mise à jour le 18 juillet 2026, est applicable à compter de cette date et remplace toutes les versions antérieures.
© Séverine Abdellaoui-Chatelain – Tous droits réservés
🔴Version initiale : 28 octobre 2022
🔴Révisions successives : 2023, 2024, 2025 et 2026
🔴Dernière mise à jour : 18 juillet 2026
↪️Les présentes Conditions Générales d'Utilisation remplacent toutes les versions antérieures.
2 partie
👋 Mentions Légales des Blogs 🛡
Premier blog :
Les Trois Espaces de l’Abbaye de Corbie
du XIIe au XVe siècle,
Conteurs d'Histoire
Deuxième blog
Les Cahiers Historiques de Corbie :
Monographies d’ici et d’ailleurs
🔴 Article 1. Édition des deux blogs
✅️Éditrice et auteure :
Séverine Abdellaoui-Chatelain
✅️Blogs :
🔹️Les Trois Espaces de l'Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècles – Conteurs d'Histoire
🔹️Les Cahiers Historiques de Corbie : Monographies d’ici et d’ailleurs
✅️Hébergement :
Blogger – Google.
🔴 Article 2. Historique, chronologie et
antériorité des travaux
✅️2.1. Les Trois Espaces de l'Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle – Conteurs d'Histoire
Le projet de recherche consacré à « L'Abbaye de Corbie : les moines et leur environnement urbain du XIIe au XVe siècles » est issu d'une démarche de recherche engagée en juin 1996.
Afin d'établir l'antériorité de ses travaux, l'auteure a procédé à plusieurs formalisations :
↪️2.1.1 Sujet
Naissance conceptuelle du sujet de recherche : juin 1996.
Dépôt à des fins probatoires du sujet de recherche auprès d'un commissaire de justice : 28 octobre 2022.
↪️2.1.2 Blog
🔹️Dépôt probatoire du blog et des premiers articles : 28 octobre 2022.
Le blog « Les Trois Espaces de l'Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle – Conteurs d'Histoire » a fait l'objet d'un dépôt à des fins probatoires auprès d'un commissaire de justice le 28 octobre 2022.
Ce dépôt a permis de constater l'existence du blog et des premiers contenus publiés à cette date. Le document déposé précise que le blog a été créé le 15 octobre 2022.
🔹️Création des plateformes associées :
Page Facebook : 9 octobre 2022 ;
Compte Instagram : 15 octobre 2022 ;
Blog Internet : 15 octobre 2022.
La page Facebook, créée le 9 octobre 2022, a accompagné le lancement du projet. Les "Trois Espaces de l'Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle – Conteurs d'Histoire" ont vu le jour le 15 octobre 2022 avec l'ouverture du blog et du compte Instagram.
2.1.3 Document officiel
« Droits et Statuts des Trois Espaces consacrés à l'Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle – Conteurs d'Histoire » : 27 avril 2023.
Ce second blog est consacré à la publication de monographies historiques et d'études documentaires.
Afin d'établir l'antériorité de ses contenus :
🔹️Création du blog et dépôt probatoire : 17 juillet 2026
🔹️Document officiel « Les Cahiers Historiques de Corbie : Présentation, Cadre légal et Engagement de transparence » : 18 juillet 2026.
❗️Ces éléments participent à l'établissement de l'antériorité des travaux de l'auteure Séverine Abdellaoui-Chatelain. ❗️
🔴 Article 3. Propriété intellectuelle
Les articles, études, textes, panneaux d'illustrations, panneaux documentaires, panneaux de titres, compositions graphiques, frises chronologiques, éphémérides du blog, présentations des dates importantes du sujet de recherche, informations relatives aux dépôts du blog et du projet de recherche, illustrations, photographies, vidéos, mises en page et, plus généralement, ❗️🛡l'ensemble des contenus originaux publiés sur les deux blogs sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle (CPI).❗️🛡
🛡❗️Sauf dans les cas prévus par la loi, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification, publication ou réutilisation, totale ou partielle, de ces contenus, quel qu'en soit le support ou le procédé utilisé, est interdite. 🛡❗️
© Séverine Abdellaoui-Chatelain – Tous droits réservés.
🔴 Article 4. Protection des panneaux d'illustrations
Les panneaux d'illustrations, panneaux documentaires, panneaux de titres et leurs compositions graphiques constituent des créations originales.
La protection porte sur leur conception historique, documentaire et graphique, ainsi que sur leur organisation, leur mise en page, leurs textes et les illustrations qui les composent.
❗️Sauf dans les cas expressément prévus par la loi, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, de ces panneaux, compositions graphiques et illustrations est interdite.❗️
🔴 Article 5. Illustrations réalisées
avec l'assistance de l'intelligence artificielle
Certaines illustrations publiées sur les deux blogs sont réalisées avec l'assistance d'un outil d'intelligence artificielle, notamment Gemini ou ChatGPT.
L'intelligence artificielle est utilisée comme un outil de création. La conception historique et documentaire, les choix artistiques, la rédaction des instructions de création (prompts), la sélection et la validation finales des illustrations relèvent de l'apport créatif de l'auteure Séverine Abdellaoui-Chatelain.
Chaque illustration concernée comporte la mention suivante :
❗️« Image créée avec l'assistance de l'IA (Gemini) – © Séverine Abdellaoui-Chatelain. »❗️
❗️« Image créée avec l'assistance de l'IA (ChatGPT) – © Séverine Abdellaoui-Chatelain. »❗️
Dans un souci de transparence, les illustrations réalisées avec l'assistance de l'IA sont signalées comme telles.
La démarche de l'auteure vise exclusivement à produire des représentations originales à vocation historique et documentaire.
❗️Toute ressemblance fortuite avec une personne, une œuvre ou une création préexistante serait indépendante de toute volonté de reproduction ou de contrefaçon.❗️
▶️Les conditions d'utilisation de ces illustrations sont celles définies par les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) des deux blogs.
🔴 Article 6. Responsabilité
L'auteure apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations historiques publiées. Les contenus sont proposés dans un objectif de diffusion culturelle, historique et scientifique.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, les informations publiées peuvent faire l'objet de mises à jour, de corrections ou de compléments.
▶️Les présentes mentions légales complètent les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) applicables aux deux blogs.
© Version initiale : 28 octobre 2022
Révisions successives : 2023, 2024, 2025 et 2026
Dernière mise à jour : 18 juillet 2026
❗️ Les présentes Mentions légales remplacent toutes les versions antérieures. ❗️
©Séverine Abdellaoui-Chatelain – Tous droits réservés.
👋📜Pour conclure
Ces deux blogs sont le fruit de nombreuses années de recherches, de rédaction et de travail documentaire. Leur vocation est de partager des connaissances historiques dans un esprit de rigueur, de transparence et de respect du droit de la propriété intellectuelle.
Nous vous remercions de votre visite et de l'attention portée à ces contenus. Nous vous souhaitons une agréable découverte des Trois Espaces de l'Abbaye de Corbie et des Cahiers Historiques de Corbie.
Nous vous laissons avec cette annexe qui vous presente le protocole adopté dans les publications futures
Auteure
©Severine Abdellaoui-Chatelain/ Tous droits réservés
( 18 juillet 2026)
📣 Protocole de présentation
dans les futures publications
Pour finir, je vous livre la façon dont les CGU et les Mentions légales seront présentées dans les publications
Trois citations seront données au début de l’article avec une phrase de renvoi vers le condensé
👮♀️ Les citations :
"Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent les conditions d'accès, de consultation et d'utilisation des deux blogs édités par Séverine Abdellaoui-Chatelain. » (Article 1 – Objet)
« La consultation des deux blogs implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation par l'utilisateur. » (Article 1.2 – Acceptation)
« Les contenus publiés sur les deux blogs sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. » (Article 2 – Propriété intellectuelle)
👮♀️ La phrase de renvoi :
Pour plus d'informations sur les règles régissant l'accès à ces blogs, la protection des contenus et vos engagements, veuillez consulter le condensé des Conditions Générales d'Utilisation et Mentions légales situé en fin d'article ou la publication 🛡 Les Conditions Générales d'Utilisation (CGU)et les Mentions légales version intégrale 🛡 publiée sur le blog le 19 juillet 2026
👮♀️ Le condensé sera mis en fin d'article :
🛡 Condensé des
Conditions Générales d'Utilisation
(CGU)
et des Mentions légales 🛡
📜Les blogs « Les Trois Espaces de l'Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle – Conteurs d'Histoire » et « Les Cahiers Historiques de Corbie : Monographies d'ici et d'ailleurs », édités par Séverine Abdellaoui-Chatelain, ont pour objet la diffusion de travaux de recherche, d'études historiques et de contenus documentaires.
La consultation des deux blogs implique l'acceptation des Conditions Générales d'Utilisation (CGU) en vigueur.
📜L'ensemble des contenus publiés (articles, études, analyses, textes, monographies, panneaux documentaires, panneaux d'illustrations, compositions graphiques, photographies, vidéos et autres créations originales) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf dans les cas expressément prévus par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, publication ou réutilisation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite sans l'autorisation de l'auteure.
Les courtes citations demeurent autorisées conformément à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve de mentionner le nom de l'auteure, le titre de l'article cité, le nom du blog concerné ainsi que l'URL de la publication.
📜Le projet de recherche « L'Abbaye de Corbie : les moines et leur environnement urbain du XIIe au XVe siècles », engagé en juin 1996, ainsi que les deux blogs, ont fait l'objet de dépôts à des fins probatoires auprès d'un commissaire de justice afin d'établir l'antériorité des travaux et de certaines créations éditoriales.
🛡Date des dépôts probatoires :
✅️Projet de recherche Le 28 octobre 2022
✅️Premier blog "Les Trois Espaces de Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle, Conteurs d'Histoire » 28 octobre 2022
✅️Second blog "Les Cahiers Historiques de Corbie : Monographies d'ici et d'ailleurs" 17 juillet 2026
📜Certaines illustrations sont réalisées avec l'assistance d'une intelligence artificielle (Gemini ou ChatGPT). Ces outils sont utilisés comme moyens techniques de création. Les recherches documentaires, la conception historique, les choix iconographiques, la rédaction des prompts, la direction artistique, la sélection et la validation finale des illustrations relèvent de l'apport créatif de Séverine Abdellaoui-Chatelain. Les illustrations concernées sont identifiées par une mention de transparence.
📜L'auteure apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations historiques publiées. Les contenus sont diffusés dans un objectif de partage des connaissances et peuvent être complétés ou mis à jour en fonction de l'évolution des recherches.
❗️La version intégrale des Conditions Générales d'Utilisation (CGU) et des Mentions légales, publiée le 18 juillet 2026, demeure le document de référence applicable aux deux blogs.
© Séverine Abdellaoui-Chatelain – Tous droits réservés
Auteure De l’Article
©Severine Abdellaoui-Chatelain/ Tous droits réservés
( 18 juillet 2026)
📜👋 Voilà, le cadre de ces publications est désormais présenté. Je vous souhaite une excellente lecture et vous remercie de votre confiance. À très bientôt pour de nouvelles découvertes historiques.
Voici une proposition de notice bibliographique / indexation / mots-clés / hashtags / cotation Dewey adaptée au document intitulé « Les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et les Mentions légales – version intégrale ».
📚 Notice bibliographique
Auteur :
Abdellaoui-Chatelain, Séverine
Titre :
Les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et les Mentions légales des blogs « Les Trois Espaces de l’Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle – Conteurs d’Histoire » et « Les Cahiers Historiques de Corbie : Monographies d’ici et d’ailleurs » – Version intégrale
Date de publication :
18 juillet 2026
Date de mise en ligne :
18 juillet 2026 (première publication de référence)
Type de document :
Document juridique, éditorial et documentaire numérique
Nature du contenu :
Conditions générales d’utilisation ; mentions légales ; charte éditoriale ; cadre juridique de publication numérique ; protection des contenus historiques et documentaires.
Support :
Publication numérique sur blogs historiques édités par l’auteure.
Éditeur :
Séverine Abdellaoui-Chatelain
Langue :
Français
Domaine :
Droit de la propriété intellectuelle ; édition numérique ; humanités numériques ; médiation historique ; patrimoine culturel.
Résumé :
Ce document présente le cadre juridique, éditorial et éthique applicable aux blogs historiques « Les Trois Espaces de l’Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle – Conteurs d’Histoire » et « Les Cahiers Historiques de Corbie : Monographies d’ici et d’ailleurs ». Il définit les règles d’utilisation des contenus publiés, la protection des travaux de recherche, la reconnaissance de l’antériorité des créations, les conditions relatives aux illustrations assistées par intelligence artificielle, ainsi que les engagements de transparence scientifique et documentaire de l’auteure.
Identifiant auteur :
© Séverine Abdellaoui-Chatelain – Tous droits réservés
🗂 Notice d’indexation documentaire
Domaines principaux
- Droit d’auteur
- Propriété intellectuelle
- Édition numérique
- Publication en ligne
- Humanités numériques
- Recherche historique
- Médiation culturelle
- Patrimoine historique
- Intelligence artificielle générative
- Création artistique numérique
- Protection des contenus numériques
🔎 Mots-clés (indexation)
Mots-clés principaux :
- Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
- Mentions légales
- Droit d’auteur
- Code de la propriété intellectuelle
- Propriété littéraire et artistique
- Protection des œuvres
- Antériorité des créations
- Dépôt probatoire
- Commissaire de justice
- Recherche historique indépendante
- Histoire médiévale
- Abbaye de Corbie
- Patrimoine monastique
- Humanités numériques
- Blog historique
- Édition scientifique numérique
- Vulgarisation historique
- Médiation culturelle
- Documentation historique
- Transparence éditoriale
- Intelligence artificielle générative
- IA et création artistique
- Éthique numérique
- Illustration historique
- Création graphique documentaire
- Archivage numérique
🏛 Mots-clés géographiques
- Corbie
- Somme
- Hauts-de-France
- France
- Abbaye de Corbie
- Picardie historique
📖 Mots-clés chronologiques
- Moyen Âge
- XIIe siècle
- XIIIe siècle
- XIVe siècle
- XVe siècle
- Histoire médiévale
🏷 Hashtags proposés
Version institutionnelle
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#CréationAssistéeParIA
📚 Cotation Dewey (CDD)
Plusieurs indices peuvent être retenus selon l’angle documentaire choisi.
Indice principal recommandé :
346.048 – Droit d’auteur et propriété intellectuelle
Justification :
Le document traite principalement de la protection juridique des créations intellectuelles, des droits d’auteur, de la reproduction des contenus et des règles d’utilisation.
Indices secondaires possibles :
070.5 – Édition et publication
Pour l’aspect publication numérique, blogs et diffusion éditoriale.
025.04 – Stockage, recherche et diffusion de l’information numérique
Pour l’aspect documentation numérique et organisation des contenus.
900 – Histoire
Pour le contexte de recherche historique et patrimoniale.
006.3 – Intelligence artificielle
Pour les développements concernant l’utilisation d’outils d’intelligence artificielle dans la création documentaire.
069 – Musées, patrimoine et médiation culturelle
Pour la dimension de valorisation patrimoniale et de transmission historique.
📌 Cotation Dewey synthétique conseillée pour bibliothèque ou catalogue
346.048 ABD
(Droit d’auteur – Abdellaoui-Chatelain)
ou
070.5 ABD
(Édition numérique – Abdellaoui-Chatelain)
ou, pour une bibliothèque spécialisée en histoire :
900 ABD COR
(Histoire – Corbie – Abdellaoui-Chatelain)
📝 Proposition de notice courte type catalogue
ABDellaoui-Chatelain, Séverine.
Les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et les Mentions légales des blogs historiques « Les Trois Espaces de l’Abbaye de Corbie du XIIe au XVe siècle – Conteurs d’Histoire » et « Les Cahiers Historiques de Corbie : Monographies d’ici et d’ailleurs ».
Publication numérique, 18 juillet 2026.
Document relatif au droit d’auteur, à la propriété intellectuelle, à l’édition numérique, aux humanités numériques et à l’utilisation transparente de l’intelligence artificielle dans la création documentaire historique.
Sujet : droit d’auteur ; blogs historiques ; patrimoine ; Corbie ; intelligence artificielle ; édition numérique.
Cote Dewey : 346.048
Cette notice peut servir pour un catalogue de bibliothèque, une archive numérique personnelle, un dépôt patrimonial, une bibliographie d’auteure ou un référencement documentaire universitaire.
📚 Bibliographie et ressources
Dans un souci de transparence, de rigueur documentaire et de diffusion des bonnes pratiques, les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) et Mentions légales s'appuient sur des textes juridiques, des ouvrages de référence, des publications scientifiques et des ressources institutionnelles.
Cette bibliographie est proposée à titre indicatif. Elle permet aux lecteurs d'approfondir les questions relatives au droit d'auteur, à la propriété intellectuelle, à la recherche historique, à l'édition numérique, à la publication de contenus en ligne ainsi qu'à l'utilisation responsable des outils d'intelligence artificielle.
1. Droit d'auteur et propriété intellectuelle
Textes officiel
- Code de la propriété intellectuelle (CPI), notamment les articles L.111-1 à L.113-9, L.121-1 et suivants, L.122-4 à L.122-5 et L.335-2 et suivants.
- Code civil, version en vigueur.
- Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (1886, révisée).
- Traité de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) sur le droit d'auteur (WCT), Genève, 20 décembre 1996.
- Directive (UE) 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique.
- Règlement (UE) 2024/1689 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant l'intelligence artificielle (AI Act).
- Textes législatifs et réglementaires français relatifs à la communication au public en ligne, à la protection des données personnelles et aux droits des auteurs.
Doctrine juridique
- Lucas, André ; Lucas-Schloetter, Agnès ; Sirinelli, Pierre, Traité de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis.
- Sirinelli, Pierre, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz.
- Caron, Christophe, Droit d'auteur et droits voisins, LexisNexis.
- JurisClasseur – Propriété littéraire et artistique, LexisNexis.
2. Recherche historique, patrimoine et méthode scientifique
Méthodologie historique
- Bloch, Marc, Apologie pour l'histoire ou Métier d'historien, Armand Colin.
- Prost, Antoine, Douze leçons sur l'histoire, Éditions du Seuil.
- Le Goff, Jacques, Histoire et mémoire, Gallimard.
- De Certeau, Michel, L'Écriture de l'histoire, Gallimard.
- Veyne, Paul, Comment on écrit l'histoire, Éditions du Seuil.
Humanités numériques
- Dacos, Marin ; Mounier, Pierre (dir.), L'Édition électronique, La Découverte.
- Dacos, Marin ; Mounier, Pierre, Humanités numériques. État des lieux et positionnement de la recherche française, OpenEdition Press.
- Publications d'OpenEdition Books.
- Publications de l'École nationale des chartes.
- Publications du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
- Travaux universitaires consacrés à l'histoire médiévale, au patrimoine, aux archives et aux humanités numériques.
3. Vulgarisation scientifique, médiation culturelle et édition numérique
Ouvrages
- Canivet, Isabelle, Bien rédiger pour le Web, Eyrolles.
- Raffestin, Anne-Laure, ouvrages consacrés à la stratégie éditoriale et à la diffusion de contenus numériques.
- Grallet, Guillaume, Le Guide du blogueur.
- Jacobi, Daniel, La Communication scientifique.
- Davallon, Jean, L'Exposition à l'œuvre.
Revues et guides
- Culture & Musées.
- Revue d'histoire moderne et contemporaine.
- Guides de rédaction web (Eyrolles).
- Guides de publication scientifique.
- Guides de bonnes pratiques en matière d'édition numérique.
- Publications relatives à la conservation et à l'archivage des contenus numériques.
4. Intelligence artificielle
Textes de référence
- Règlement (UE) 2024/1689 (AI Act).
- UNESCO, Recommandation sur l'éthique de l'intelligence artificielle (2021).
Ouvrages
- Russell, Stuart ; Norvig, Peter, Artificial Intelligence: A Modern Approach.
- Mitchell, Melanie, Artificial Intelligence: A Guide for Thinking Humans.
- Julia, Luc, L'Intelligence artificielle n'existe pas.
- Mollick, Ethan, Co-Intelligence: Living and Working with AI.
Ressources complémentaires
- Documentation officielle de ChatGPT (OpenAI).
- Documentation officielle de Gemini (Google).
- Publications de la Commission européenne relatives à l'intelligence artificielle.
- Recommandations de la CNIL.
- Publications de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).
- Publications consacrées aux enjeux juridiques, éthiques et scientifiques de l'IA générative.
5. Sources institutionnelles
Les publications des institutions suivantes constituent des références pour les questions juridiques, culturelles, scientifiques et patrimoniales :
- Ministère de la Culture ;
- Bibliothèque nationale de France (BnF) ;
- Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ;
- École nationale des chartes ;
- Institut national de la propriété industrielle (INPI) ;
- Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) ;
- Commission européenne ;
- UNESCO ;
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).
📖 Note de l’auteure : démarche documentaire et limites du document
Cette bibliographie est proposée dans un objectif de transparence, de rigueur documentaire et de partage des connaissances. Elle rassemble des textes officiels, des ouvrages de référence, des publications scientifiques et des ressources institutionnelles qui ont accompagné ma réflexion lors de la rédaction des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) et des Mentions légales.
⚠️. Je ne suis ni juriste, ni spécialiste du droit de la propriété intellectuelle, ni experte en intelligence artificielle. ⚠️
En tant qu'auteure et chercheuse bénévole et indépendante en histoire, je me suis attachée à consulter des sources reconnues, à croiser les informations disponibles et à m'appuyer sur des références faisant autorité afin de rédiger un document aussi rigoureux, transparent et fiable que possible.
❗️. Cette bibliographie n'a pas vocation à remplacer les conseils d'un professionnel du droit ou d'un spécialiste. ❗️
Elle constitue une invitation à approfondir ces questions au moyen des textes officiels, des ouvrages spécialisés et des publications scientifiques cités ci-dessus.
😉 À l’attention des futures blogueuses ou futurs blogueurs....
J'espère également que cette sélection de références pourra être utile à toute personne souhaitant créer un blog, publier des travaux de recherche, valoriser un patrimoine ou développer un projet éditorial, historique, scientifique ou culturel dans le respect du droit, des bonnes pratiques documentaires et de l'éthique de la recherche.
© Séverine Abdellaoui-Chatelain – Tous droits réservés.
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